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765 - Droit pénal • [1 Q. • 75 Th.] |
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| Professeur :
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CARTUYVELS Yves
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| Type :
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Cours magistral (accompagné par des travaux pratiques) |
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| Périodicité :
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75 heures de cours pour l'année, à raison de 5h par semaine durant le 1er quadrimestre du 2e baccalauréat en droit en horaire jour
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| Objectifs :
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Au terme du cours, l'étudiant doit être capable de maîtriser les principaux courants de la pensée pénale et criminologique moderne, telle qu'elle s'est développée depuis le 18e siècle, les principes généraux du droit pénal positif belge et les caractéristiques principales des infractions et des peines. L'objectif consiste à faire le lien entre les perspectives théoriques de la pensée pénale et criminologique et les solutions de droit positif, de manière à susciter une approche réflexive du droit pénal contemporain. L'étudiant doit également être en mesure de manier les différentes sources du droit pénal qu'elles soit législatives, doctrinales ou jurisprudentielles.
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| Prérequis :
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Aucun si ce n'est la formation générale dispensée au cours de la première année du baccalauréat en droit.
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| Contenu :
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Le cours est divisé en deux parties.
a) La première est consacrée à l'étude de la pensée pénale et criminologique (« Introduction à la pensée pénale et criminologique I »). Elle passe en revue les principaux courants de la pensée pénale et criminologique moderne, selon un même schéma d'analyse facilitant leur comparaison : la pensée pénale classique, la pensée sociale sur le crime, la criminologie positiviste, les théories sociologiques fonctionnalistes, les théories de la réaction sociale, les courants de pensée centrés sur le retour de la victime dans le champ pénal.
b) La deuxième partie est consacrée à l'étude du droit pénal général (« Droit pénal »). Elle porte sur les principales questions liées à cette branche du droit : le droit pénal (définition, objet, rapports avec les autres branches du droit, divisions, sources, champ d'application dans le temps et dans l'espace, interprétation) ; l'infraction (définition, classification, conditions d'existence) ; l'auteur de l'infraction (sujets, participation criminelle, récidive) ; la peine (définition et caractères, classification, fonctions, mesure, modalités, alternatives, etc.).
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| Dispositif :
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Le cours consiste en un exposé magistral centré sur la mise en relief des points les plus importants de la matière, sur l'établissement de liens entre les différentes parties du cours et de comparaisons entre principes et notions, sur le commentaire des dispositions applicables et sur l'illustration des principes à partir de décisions de jurisprudence.
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| Evaluation :
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L'évaluation s'appuie sur un examen oral, portant sur la matière vue au cours, comprenant deux questions qui font l'objet d'une préparation écrite et deux questions complémentaires. Les questions visent à mesurer le niveau de connaissance des étudiants, à tester leur capacité à lire, comprendre et expliquer les textes légaux et décisions de jurisprudence liées à la matière. L'étudiant doit se munir de sa farde de jurisprudence et être en possession de son Code pénal qu'il peut souligner et doter de renvois, mais qu'il ne peut en aucun cas, annoter ou commenter.
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| Bibliographie :
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L'ouvrage de référence, utilisé comme support du cours, comporte une bibliographie importante que l'étudiant peut mobiliser pour approfondir la matière ou pour le guider dans ses travaux pratiques.
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| Supports :
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Le cours a comme support un ouvrage (Fr. Tulkens et M. van de Kerchove, Introduction au droit pénal. Aspects juridiques et criminologiques, 8e éd., Bruxelles, Story-Scientia, 2007) et des transparents projetés qui facilitent le commentaire de textes légaux et l'analyse des décisions de jurisprudence. L'étudiant doit également être en possession d'un Code pénal à jour.
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| Langues :
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Français |
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| ECTS :
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