090 - Histoire des institutions et du droit II (époque contemporaine)
Professeur
NANDRIN Jean-Pierre
Type
Cours de type magistral.
Périodicité
Le cours compte une période de 45 heures, donné en deuxième baccalauréat en droit au deuxième quadrimestre. L'histoire institutionnelle de la Belgique contemporaine se donne en 30 heures et les 15 autres heures sont consacrées à l'histoire du droit privé contemporain.
Objectifs
À partir d'une approche de type historique, les étudiant(e)s devraient pouvoir disposer de quelques clefs de compréhension du fonctionnement institutionnel de la Belgique actuelle et de quelques éléments de l'évolution du droit civil et du droit du travail.
Prérequis
Ce cours est donné en deuxième baccalauréat. Les étudiant(e)s sont sensés avoir acquis les fondements indispensables en matière de droit constitutionnel auquel il est constamment fait référence. De même, doivent être acquises les bases en matière d'organisation du travail intellectuel et de recherches bibliographiques.
Contenu
Ce cours comprend deux parties.
La première porte sur l'évolution des institutions de la Belgique contemporaine (de 1830 à aujourd'hui). Le terme " institution " doit être entendu dans son sens le plus large : tout ce qui institue le politique. Il portera aussi bien sur l'histoire des idées et que sur l'institutionnel politique, économique et social.
On esquissera une histoire des institutions de la Belgique, dans une comparaison constante avec les pays du monde industrialisé de même régime. Cette histoire institutionnelle est constamment mise en rapport avec le contexte politique, économique, social et idéologique. Seront notamment abordées la question scolaire, la question flamande, la question sociale et l'évolution institutionnelle de la Belgique du régime unitaire au régime fédéral.
Le choix de présenter un cours sur l'histoire des institutions de la Belgique s'explique par le fait qu'il n'existe aucun cours d'histoire de Belgique que les étudiant(e)s puissent suivre durant leur cursus universitaire en droit.
La deuxième partie du cours (15 h.) est consacrée à une introduction historique du droit contemporaine. Sont privilégiés le droit civil, principalement le processus de codification de 1804 ainsi que la matière des personnes, et le droit du travail.
Dispositif
Il s'agit essentiellement d'un cours magistral.
Evaluation
L'évaluation consiste exclusivement en un examen oral.
Bibliographie
Ouvrages de référence pour la première partie du cours :
- CRAEYBECKX, J. et WITTE, E, La Belgique politique de 1830 à nos jours. Les tensions d'une démocratie bourgeoise, Bruxelles, Labor, 1987.
- SZRAMKIEWICZ, R. et BOUINEAU, J., Histoire des institutions. 1750-1914, 4e édition, Paris, Litec, 1998.
Ouvrages de référence pour la deuxième partie du cours :
- HALPÉRIN, J.-L., Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, PUF, coll. Droit fondamental, 1996.
- CHLEPNER, B.-S., Cent ans d'histoire sociale en Belgique, 4e édition, Bruxelles, Editions de l'Université de Bruxelles, 1972.
Supports
Un syllabus-cadre détaillé accompagne le cours. Il contient un plan détaillé du cours et de très nombreuses références bibliographiques
Langues
Français