Programme de bachelier en droit - troisième année

A) Cours communs et séminaire

Depuis l'année 2007-2008, même les étudiants de la filière unilingue doivent suivre un cours en langue étrangère (néerlandais ou en anglais). Ils choisissent soit le cours en néerlandais de Recht, Ethiek en Politiek (qui remplace alors le cours de Droit naturel), soit le cours en anglais d’Introduction to the Laws and Institutions of the European Communities (qui remplace alors le cours de Droit des institutions européennes).

DR  562		Droit des contrats et de la responsabilité civile • [1 Q. • 60 Th. • 6 ECTS] • DELFORGE Catherine
DR  563		Droit des personnes et de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) • [2 Q. • 75 Th. + 4,5 Ex. • 8 ECTS] • RENCHON Jean-Louis , SOSSON Jeanne
DR  041		Droit naturel • [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] • GERARD Philippe , OST François
		ou
BIL_N  C02		Recht, ethiek en politiek • [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] • CARTUYVELS Yves
DR  564		Droit commercial général (+ travaux pratiques sans casus) • [2 Q. • 60 Th. + 4,5 Ex. • 6 ECTS] • LEONARD Thierry
DR  634		Droit du travail • [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] • VAN GEHUCHTEN Pierre-Paul
DR  635		Droit judiciaire • [2 Q. • 45 Th. • 4,5 ECTS] • van DROOGHENBROECK Jean-François
DR  567		Droit administratif • [1 Q. • 60 Th. • 6 ECTS] • TULKENS François , LOMBAERT Bruno
DR  568		Droit des institutions européennes (+ travaux pratiques sans casus) • [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 4,5 ECTS] • de SADELEER Nicolas
		ou
DR  577		Introduction to the Law and Institutions of the European Union (+ travaux pratiques sans casus) • [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 4,5 ECTS] • van der MENSBRUGGHE François
		Finalisation du séminaire entamé en 2e année :
SEM  323		Séminaire de théorie du droit : orientation multidisciplinaire • [2 Q. • 20 Th. • 6 ECTS] • TULKENS François , DUMONT Daniel , van MEERBEECK Jérémie
		ou
SEM  321		Séminaire de théorie du droit : orientation sciences politiques • [2 Q. • 20 Th. • 6 ECTS] • DUMONT Hugues
		ou
SEM  318		Séminaire de théorie du droit : orientation pensée criminologique contemporaine • [2 Q. • 20 Th. • 6 ECTS] • CARTUYVELS Yves
		ou
SEM  282		Séminaire de théorie du droit : orientation philosophique • [2 Q. • 20 Th. • 6 ECTS] • BERNARD Nicolas , DE BEER Daniel

B) Cours à option ("mineures")

Sur les principes de ces mineures, se reporter au programme de base de la 2e année.

Rappel : outre le programme commun obligatoire, les étudiants doivent choisir au moins 150 heures (15 ECTS) de cours à option pour leurs 2e et 3e années de baccalauréat, répartis comme suit : 60h en 2e année et 90h en 3e année.

Les étudiants poursuivent donc :

- soit la mineure multidisciplinaire, constituée à partir de la liste des cours à option ;

- soit une  mineure : en droit, ou en criminologie, ou en en philosophie, ou en science politique ou en sciences économiques et de gestion

C) Travaux pratiques (avec casus)

TP  902

Travaux pratiques de droit (avec casus) : en droit des contrats et de la responsabilité civile, et en droit administratif. • [A. • 18 Ex.]