Facultés universitaires Saint-Louis
 
 

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HDDR1313 - Droit des institutions européennes • [1 Q. • 45 Th.]
   
Professeur : Bailleux Antoine
Objectifs de l'activité : Acquisition d'une connaissance élémentaire des rouages du système institutionnel européen et des fondements de l'ordre juridique de l'Union européenne.

Développement d'un point de vue critique sur l'intégration européenne comme projet politique et juridique.
Prérequis : Aucun.
Contenu de l'activité : Le cours est divisé en trois parties. La première se penche sur les fondements historiques, politico-juridiques, institutionnels et idéologiques de l'Union européenne. Le paysage institutionnel et les processus d'élaboration du droit européen font l'objet de la deuxième partie du cours. Celui-ci se clôture par une troisième partie consacrée aux sources formelles et à l'autorité (primauté, effet direct, voies de recours) du droit de l'Union européenne.
Méthodes d'enseignement : Ex cathedra.
Méthodes d'évaluation : Examen écrit en janvier et en juin.
Bibliographie : /
Autres informations : Trois syllabus, disponibles à la reprographie.

Traités sur l'Union européenne et sur le Fonctionnement de l'Union européenne

Langues d'enseignement : Français.
ECTS :
deuxième année du programme de bachelier en langues et littératures françaises et romanes, orientation générale : Etudes européennes 6 crédits ECTS
troisième année du programme de bachelier en sciences politiques, orientation générale (horaire décalé) : Base 8 crédits ECTS
troisième année du programme de bachelier en philosophie : Etudes européennes 6 crédits ECTS
troisième année du programme de bachelier en droit (horaire décalé) : Base 5 crédits ECTS