Facultés universitaires Saint-Louis
 
 

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SPOL1316 - Système politique européen • [2 Q. • 30 Th.]
   
Professeur : Duez Denis
Objectifs de l'activité : Le cours vise à offrir une cartographie détaillée des grandes catégories d'acteurs collectifs
intervenant dans le système politique de l'Union européenne, ainsi que des principales
configurations d'interactions qui les unissent. Au terme du cours, les étudiants seront en
mesure de comprendre les dynamiques politiques propres à ce système et de retracer les
étapes - formelles et informelles - du processus décisionnel européen. Tout en refusant le
postulat assimilant l'Union européenne à un système sui generis, le cours mettra en évidence
le risque du mimétisme institutionnel, qui consiste à analyser le système politique européen au
départ de catégories et de préconceptions issues des études du système politique stato-
national.
Prérequis : /
Contenu de l'activité : Le cours propose une cartographie complète du système politique européen couvrant à la fois
les acteurs institutionnels (tels qu'ils figurent dans les traités instituant l'UE), qu'ils soient
européens (Commission, Parlement, Conseil des ministres, Cour de Justice, Comité des
régions, Comité économique et social, Banque centrale, Banque d'investissement, etc.) ou
nationaux (composantes nationales du Parlement, du Conseil des ministres, du Comité des
régions et du Comité économique et social, etc.), et les acteurs non institutionnels (partis
politiques, différents types de groupes d'intérêt, think tanks, etc.). Ces acteurs sont étudiés
dans perspective politologique complétant utilement l'approche juridique d'un cours de droit
institutionnel européen. L'accent est plus particulièrement mis sur les enjeux suivants : nature
de la légitimité du système politique européen, modalités de la construction du consensus
dans les processus décisionnels, structure et évolution des rapports de pouvoir.

Le cours se structure comme suit :

Introduction générale sur les notions d' « acteur » et de système politique.

Première partie : Les acteurs du « triangle institutionnels » : la Commission européenne, le
Conseil des Ministre, le Parlement européen.

Deuxième partie : Les autres institutions et organes de l'Union : le Conseil européen, la Cour
européenne de Justice, le Comité économique et social, le Comité des Régions, la Banque
centrale européenne, la Cour des comptes, le Médiateur européen.

Troisième partie : Les acteurs non institutionnels : définition et typologie des groupes
d'intérêts, modalités de l'intervention des groupes d'intérêt dans le système politique
européen, l'opinion publique comme acteur du système.
Méthodes d'enseignement : Le cours magistral suit la structure générale du plan mentionné ci-dessus. Le cours consiste en
un exposé des travaux théoriques et empiriques (juridiques, politologiques et sociopolitiques)
sur chacun des thèmes abordés. Les documents PowerPoint présentés au cours et reprenant le
« squelette » de chacun des exposés et les illustrations (tableaux/graphiques) utilisées seront
disponibles sur le site web du cours sur iFUSL.
Méthodes d'évaluation : L'examen final est écrit. Il vise à vérifier la bonne maîtrise par l'étudiant des concepts et
notions étudiées au cours. Les questions seront principalement des questions de réflexion et
d'analyse supposant une très bonne connaissance et compréhension de la matière. L'étudiant
pourrait, par exemple, être conduit à commenter un thème d'actualité en mobilisant de façon
adéquate et argumentée des concepts, théories et typologies présentées au cours.
Bibliographie : ANDERSEN, Svein, ELIASSEN, Kjell, Making Policy in Europe, London, Sage, 2001.
BALME, Richard, CHABANET, Didier, WRIGHT, Vincent (dir.), L'action collective en
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CHRISTIANSEN, Thomas, The role of committees in the policy-process of the European Union:
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CLAEYS, Paul-Henri, GOBIN, Corinne, SMETS, Isabelle, WINAND, Pascaline (eds.), Lobbysme,
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Lire Références, Bruxelles, Editions de l'Université de Bruxelles, 2011.
DEHOUSSE, Renaud, La Cour de Justice des Communautés européennes, Paris,
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DELWIT, Pascal, KULAHCI, Erol, Les fédérations européennes de partis : Organisation et
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DRUESNE, Gérard, Droit de l'Union européenne et politiques communautaires, Paris, Presses
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the European Union, Oxford, Oxford University Press, 1999.
WALLACE, Helen, WALLACE, William, Policy-Making in the European Union, Oxford,
Oxford University Press, 2005.

Autres informations : Les documents PowerPoint utilisés lors des exposés magistraux et les autres documents (susceptibles d'être présentés lors des séances) seront disponibles sur le site du cours
Langues d'enseignement : Cours en français.
ECTS :
troisième année du programme de bachelier en sciences politiques, orientation générale : Base 3 crédits ECTS
troisième année du programme de bachelier en sciences politiques, orientation générale : Trilingue français-néerlandais-anglais 3 crédits ECTS
troisième année du programme de bachelier en sciences politiques, orientation générale : Bilingue français-néerlandais 3 crédits ECTS
deuxième année du programme de bachelier en philosophie : Etudes européennes 3 crédits ECTS
troisième année du programme de bachelier en langues et littératures françaises et romanes, orientation générale : Etudes européennes 3 crédits ECTS
troisième année du programme de bachelier en sciences politiques, orientation générale : Bilingue français-anglais 3 crédits ECTS