Programme de bachelier en droit - première année

Lors de sa réunion du 30 avril 1991, le Conseil de Faculté a décidé l'organisation d’une candidature en droit bilingue français/néerlandais, en collaboration avec la Faculté de droit de la Katholieke Universiteit Brussel (KUB). Depuis l’année 2004-2005, ce programme est devenu un programme de baccalauréat en droit bilingue français/néerlandais, organisé en collaboration avec la HUB (Hogeschool-Universiteit Brussel), la nouvelle structure qui englobe la KUB depuis 2008-2009.

Site web : www.hubrussel.be ; Adresse : Stromstraat, 2 - 1000 Brussel

Secretariaat Rechtsfaculteit :

Mme Anne Van Eeckhoudt

Tél : 02/412.42.14 

E-mail : anne.vaneeckhoudt@hubrussel.be

Bien que restant inscrits aux FUSL, les étudiants de ce programme d'échange suivent un certain nombre d'enseignements à la HUB. Grâce à un jeu de dispenses, l'inscription à cette formule n'entraîne qu’une augmentation minime du volume-horaire du programme global des étudiants concernés.

Conditions d’accès

L'inscription à ce programme est subordonnée à la présentation d’un test écrit de néerlandais, organisé dès la première semaine de cours. En fonction de leurs résultats au test, les étudiants devront ou non suivre un cours de langue :

-les étudiants qui obtiennent une note égale ou supérieure à 14/20 ont accès sans réserve au programme de baccalauréat bilingue. La note obtenue au test de langue initial est incorporée aux résultats de la session de juin.

-les étudiants qui obtiennent une note égale à 12 ou à 13/20 y ont également accès, mais ils doivent s'inscrire au cours de Néerlandais usuel avancé afin d’améliorer leurs connaissances linguistiques. La note incorporée aux résultats de la session de juin sera celle de l’examen final du cours de langue.

-les étudiants qui obtiennent une note inférieure à 12/20 ne peuvent accéder au programme bilingue qu'à la condition de s'inscrire au cours de Néerlandais usuel. La note incorporée aux résultats de la session de juin sera celle de l’examen final du cours de langue.

En cas de difficultés persistantes, les étudiants pourront se désister du programme bilingue jusqu’au début du mois de février. Dans ce cas, les étudiants ayant obtenu une note inférieure à 16/20 au test de langue devront rejoindre un cours de langue (usuelle ou avancée).

Cours en néerlandais en première année

-Sociologie (HUB)(30h/année ; 3 ECTS) : remplace le cours de Sociologie donné en français.

-Recht en omrecht (HUB) (90h/année ; 9 ECTS). Les étudiants sont dispensés du cours magistral de Sources et principes du droit (90h/année ; 8 ECTS), obligatoire dans le programme unilingue. En revanche, ils devront suivre le :

-Séminaire de Sources et principes du droit (FUSL) (30h/année ; 4 ECTS). Séminaire qui est dispensé en langue française, mais qui leur est spécialement réservé.

-Néerlandais usuel ou usuel avancé (60h/année, 3 ECTS) (à suivre ou non selon la note obtenue au test écrit de néerlandais en début d’année)

Le programme de cours s’établit donc comme suit :

A) Cours communs

DROI1122		Philosophie • [A. • 90 Th. • 8 ECTS] • Klimis Sophie
DROI1123		Psychologie • [A. • 60 Th. • 6 ECTS] • Garcia Mauricio
MHUB1120		Sociologie (en néerlandais, HUB)) • [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] • Adriaenssens Stef
DROI1120		Histoire des institutions et du droit I (Moyen Age - Ancien régime) • [A. • 45 Th. • 4,5 ECTS] • Cauchies Jean-Marie
DROI1121		Critique des sources d'information • [2 Q. • 15 Th. • 2 ECTS] • Dauchy Serge
MHUB1110		Recht en onrecht (en néerlandais, HUB) • [1 Q. • 90 Th. • 9 ECTS] • Demarsin Bert
DRNL1130		Séminaire de Sources et principes du droit • [2 Q. • 30 Ex. • 4 ECTS] • Mathy Irène
HDDR1120		Critique des sources d'information • [2 Q. • 15 Th. • 2 ECTS] • de Broux Pierre-Olivier , Dauchy Serge
DROI1110		Droit constitutionnel I • [2 Q. • 45 Th. • 4,5 ECTS] • de Broux Pierre-Olivier , Dumont Hugues
DROI1111		Fondements romains du droit privé • [A. • 90 Th. • 8 ECTS] • Ruelle Annette

B) Séminaires obligatoires

- non juridique : au choix :

DROI1135		Séminaire de philosophie • [A. • 30 Th. • 4 ECTS] • Herman Akos
		ou
DROI1133		Séminaire d'histoire contemporaine • [A. • 30 Th. • 4 ECTS] • Piret Bérengère
		ou
DROI1134		Séminaire d'histoire du moyen âge • [A. • 30 Th. • 4 ECTS] • Desmette Philippe
		ou
DROI1136		Séminaire de psychologie • [A. • 30 Th. • 4 ECTS] • Fraiture Eric
		ou
DROI1138		Séminaire de sociologie politique • [A. • 30 Th. • 4 ECTS] • Majastre Christophe
		ou
DROI1137		Séminaire de sociologie • [A. • 30 Th. • 4 ECTS] • Curado Laura
		ou
DROI1132		Séminaire de criminologie • [A. • 30 Th. • 4 ECTS] • Slingeneyer Thibaut
		ou
DROI1131		Séminaire d'anthropologie • [A. • 30 Th. • 4 ECTS] • Pezeril Charlotte

- juridique :

DROI1130

Séminaire de méthodologie juridique • [A. • 30 Th. • 4 ECTS] • Hachez Isabelle , Bernard Nicolas , de Jonghe d'Ardoye Delphine , van Zuylen Jean , Detaille Cécile

C) Langues

 Cf; supra : à suivre ou non en fonction du résutlat au test écrit de néerlandais.

DROI1152		Néerlandais usuel avancé • [A. • 60 Th. • 3 ECTS] • Cajot José
		ou
DROI1151		Néerlandais usuel • [A. • 60 Th. • 3 ECTS] • De Pauw Luc , Cugnon Béatrice

D) Monitorats (facultatifs)

Au choix (tout ou partie) :

- Séminaire de méthode du travail universitaire

- Monitorats en : Philosophie, Sources et principes du droit et droit constitutionnel, Fondements romains du droit privé, Histoire des institutions et du droit.