Programme de bachelier en droit - troisième année

A) Cours communs et séminaire

Depuis l'année 2007-2008, même les étudiants de la filière unilingue doivent suivre un cours en langue étrangère (néerlandais ou en anglais). Ils choisissent soit le cours en néerlandais de Recht, Ethiek en Politiek (qui remplace alors le cours de Droit naturel), soit le cours en anglais d’Introduction to the Laws and Institutions of the European Communities (qui remplace alors le cours de Droit des institutions européennes).

DROI1312		Droit des contrats et de la responsabilité civile • [1 Q. • 60 Th. • 6 ECTS] • Delforge Catherine
DROI1314		Droit des personnes et de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) • [2 Q. • 75 Th. + 4,5 Ex. • 8 ECTS] • Renchon Jean-Louis , Sosson Jeanne
DROI1315		Droit naturel • [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] • Gerard Philippe , Ost François
		ou
DROI1316		Recht, ethiek en politiek • [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] • Cartuyvels Yves
DROI1311		Droit commercial général (+ travaux pratiques sans casus) • [2 Q. • 60 Th. + 4,5 Ex. • 6 ECTS] • Leonard Thierry , Delforge Catherine
HDDR1315		Droit du travail • [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] • Van Gehuchten Pierre-Paul
HDDR1316		Droit judiciaire • [2 Q. • 45 Th. • 4,5 ECTS] • van Drooghenbroeck Jean-François
DROI1310		Droit administratif • [1 Q. • 60 Th. • 6 ECTS] • Tulkens François , Lombaert Bruno
DROI1313		Droit des institutions européennes (+ travaux pratiques sans casus) • [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 4,5 ECTS] • de Sadeleer Nicolas
		ou
DRAN1310		Introduction to the Law and Institutions of the European Union (+ travaux pratiques sans casus) • [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 4,5 ECTS] • van der Mensbrugghe François
		Finalisation du séminaire entamé en 2e année :
DROI1233		Séminaire de théorie du droit : orientation multidisciplinaire • [2 Q. • 20 Th. • 6 ECTS] • Tulkens François , Bailleux Antoine , Wyvekens Anne , Bernard Diane
		ou
DROI1232		Séminaire de théorie du droit : orientation sciences politiques • [2 Q. • 20 Th. • 6 ECTS] • De Beer Daniel , Dumont Hugues
		ou
DROI1230		Séminaire de théorie du droit : orientation pensée criminologique contemporaine • [2 Q. • 20 Th. • 6 ECTS] • Cartuyvels Yves , Wyvekens Anne
		ou
DROI1231		Séminaire de théorie du droit : orientation philosophique • [2 Q. • 20 Th. • 6 ECTS] • De Beer Daniel

B) Cours à option ("mineures")

Sur les principes de ces mineures, se reporter au programme de base de la 2e année.

Rappel : outre le programme commun obligatoire, les étudiants doivent choisir au moins 150 heures (15 ECTS) de cours à option pour leurs 2e et 3e années de baccalauréat, répartis comme suit : 60h en 2e année et 90h en 3e année.

Les étudiants poursuivent donc :

- soit la mineure multidisciplinaire, constituée à partir de la liste des cours à option ;

- soit une  mineure : en droit, ou en criminologie, ou en en philosophie, ou en science politique ou en sciences économiques et de gestion  ou en études européennes

C) Travaux pratiques (avec casus)

DROI1380

Travaux pratiques de droit (avec casus) : en droit des contrats et de la responsabilité civile, et en droit administratif. • [A. • 18 Ex. • 4 ECTS]