Facultés universitaires Saint-Louis
 
 
 
 

Programme de bachelier en droit pour porteur d'un titre de bachelier

Ce programme de baccalauréat assure une formation supplémentaire au programme de baccalauréat en Economie et gestion. Il permet d'obtenir le titre de Bachelier en Droit et d'accéder pleinement aux programmes de Maîtrise en Droit (programmes de deuxième cycle).

Ce programme suppose que l'étudiant ait choisi la "mineure en droit" dans son programme principal de bachelier Sciences économiques et de gestion.

 

Cours à suivre en 1re BAC Droit

 

HDDR1120 

Critique des sources d'information • [2 Q. • 22,5 Th.]de Broux Pierre-Olivier , Dauchy Serge

DROI1110 

Droit constitutionnel I • [2 Q. • 45 Th. • 4,5 ECTS]de Broux Pierre-Olivier , Dumont Hugues

HDDR1112 

Sources et principes du droit • [1 Q. • 73,5 Th. • 8 ECTS]De Beer Daniel

Ce cours remplace les cours de Droit (30h) et de Droit privé (30h) en 1re BAC ECOG. Pour une raison de volume-horaire, le cours sera suivi en horaire-décalé, où il fait 75h.

Attention : dans la mesure où ce cours du programme de droit figure en remplacement de cours du programme principal de bachelier en sciences économiques, les étudiants doivent savoir que l'échec dans ce cours pèsera sur la réussite du programme principal de sciences éco.

HDDR1111 

Fondements romains du droit privé • [A. • 67,5 Th. • 8 ECTS]Ruelle Annette

Pour une raison de volume-horaire, le cours sera suivi en horaire décalé où il fait 67,5h.

DROI1130 

Séminaire de méthodologie juridique • [A. • 30 Th. • 4 ECTS]Hachez Isabelle , Bernard Nicolas , de Jonghe d'Ardoye Delphine , van Zuylen Jean , Detaille Cécile

 

Cours à suivre en 2e BAC Droit

 

DROI1212 

Droit des obligations • [2 Q. • 60 Th. • 6 ECTS]Jadoul Pierre

DROI1211 

Droit constitutionnel II • [1 Q. • 60 Th. • 6 ECTS]Dumont Hugues

DROI1213 

Droit pénal • [1 Q. • 75 Th.]Guillain Christine , Cartuyvels Yves

60h seront suivies sur les 75h. Les étudiants seront dispensés de la partie Pensée pénale et criminologique I (15h). Ce cours fait partie de la "mineure en droit" en ECOG.

DROI1214 

Procédure pénale • [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS]Guillain Christine

Ce cours fait partie de la "mineure en droit" en ECOG.

HDDR1212 

Droit des biens • [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS]Bernard Nicolas

DROI1215 

Introduction critique à la pensée juridique contemporaine • [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS]Ost François

DRAN1240 

Histoire des institutions et du droit II (époque contemporaine) • [2 Q. • 15 Th. • 2 ECTS]Nandrin Jean-Pierre

Cf; = le cours de 15h du Bac bilingue français/anglais, en 2e Bac droit.

DROI1222 

Histoire du droit privé • [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS]Jacob Robert

DROI1240 

Anglais juridique • [A. • 60 Th. • 5 ECTS]Loriaux Christian

ou

DROI1250 

Néerlandais juridique • [2 Q. • 60 Th. • 5 ECTS]Dejemeppe Benoît , Dhaeyer Paul

Ces cours remplacent les cours d'Anglais II (60h) ou de Néerlandais II (60h) en 2e BAC ECOG.

Cf; remarque plus haut sur l'enjeu de ce cours dans la réussite du  programme principal.

DROI1280 

Travaux pratiques de droit (avec casus) : en droit constitutionnel, en droit des obligations, en droit pénal et procédure pénale. • [A. • 27 Ex. • 4 ECTS]

 

Cours à suivre en 3e BAC Droit

 

DROI1315 

Droit naturel • [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS]Gerard Philippe , Ost François

 

(Ce cours peut être remplacé par le cours de :

DROI1316 

Recht, ethiek en politiek • [2 Q. • 30 Th.]Cartuyvels Yves

en langue néerlandaise, selon la formule qui est proposée aux étudiants de BAC 3 Droit.)

HDDR1312 

Droit des contrats et de la responsabilité civile • [1 Q. • 45 Th. • 6 ECTS]Delforge Catherine

Pour une raison de volume-horaire, ce cours est à suivre en horaire-décalé, où il fait 45h.

HDDR1315 

Droit du travail • [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS]Van Gehuchten Pierre-Paul

Ce cours fait partie de la "mineure en droit" du programme en Sciences éco. et de gestion.

DROI1313 

Droit des institutions européennes (+ travaux pratiques sans casus) • [1 Q. • 45 Th. • 4,5 ECTS]de Sadeleer Nicolas

Ce cours pourra remplacer le cours de Droit des institutions européennes (45h, 3 ECTS, A. BAILLEUX) proposé dans la "mineure en droit" en Sciences éco. et de gestion.

DROI1314 

Droit des personnes et de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) • [A. • 75 Th. • 8 ECTS]Renchon Jean-Louis , Sosson Jeanne

HDDR1316 

Droit judiciaire • [2 Q. • 45 Th. • 4,5 ECTS]van Drooghenbroeck Jean-François

DROI1310 

Droit administratif • [1 Q. • 75 Th. • 6 ECTS]Tulkens François , Lombaert Bruno

DROI1380 

Travaux pratiques de droit (avec casus) : en droit des contrats et de la responsabilité civile, et en droit administratif. • [A. • 18 Ex. • 4 ECTS]