Chronique de droit pénal
2001-2005

Michel van de Kerchove

Cette nouvelle chronique de droit pénal 2001-2005 fait suite à celles publiées en 1997 et 2002, qui couvraient respectivement les années 1992 à 1995 et 1996 à 2000.

Le modèle qu'elle adopte est largement inspiré, comme pour les précédentes, des directives proposées par le Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Strafrecht (Freiburg-im-Breisgau).

Le champ couvert est celui du droit pénal au sens large, comprenant à la fois le droit pénal général, le droit pénal spécial, la protection de la jeunesse et la loi de défense sociale, la procédure pénale, le droit pénitentiaire, le droit pénal européen et le droit pénal international.

L'objectif poursuivi est de rassembler l'essentiel de l'information pertinente relative à la législation, la jurisprudence et la doctrine, à partir de laquelle des travaux plus approfondis pourront être entrepris. Cette information pourra être précieuse aussi bien pour les praticiens du droit pénal que pour ceux qui l'enseignent et l'étudient.

Sans constituer une analyse critique de l'évolution du droit pénal au cours de ces années, cette chronique met toutefois en lumière l'inflation législative, jurisprudentielle et doctrinale sans cesse croissante en cette matière, ainsi que ses principales modifications.



Docteur en droit et licencié en philosophie, Michel van de Kerchove enseigne le droit pénal aux Facultés universitaires Saint-Louis, dont il a été Recteur de 1993 à 2003. Outre de nombreux articles de théorie générale du droit et de théorie du droit pénal, il a notamment dirigé "Normes, normes juridiques, normes pénales. Pour une sociologie des frontières" (1997), en collaboration avec Ph. Robert et Fr. Soubiran-Paillet. Il a également publié "Le droit sans peines. Aspects de la dépénalisation en Belgique et aux Etats-Unis" (1997) et "Quand dire, c'est punir. Essai sur le jugement pénal" (2005). Avec François Ost, il est aussi l'auteur de "Bonnes moeurs, discours pénal et rationalité juridique" (1981), "Jalons pour une théorie critique du droit" (1987), "Le système juridique entre ordre et désordre" (1988), "Entre la lettre et l'esprit" (1989), "Le droit ou les paradoxes du jeu" (1992), "De la pyramide au réseau ? Pour une théorie dialectique du droit" (2002).

réf : E027 - 2006 (258 pages), Larcier, Les Dossiers du Journal des Tribunaux n°59 ; ISBN : 2-8044-2373-5